La Protection Des Ides Litteraires Et Artistiques

Les ides sont des lments fondamentaux et hautement recherchs de la cration littraire et artistique. Mais leur analyse est complexe: sont- elles vritablement non-protgeables en droit amricain et en droit franais? Si certains lments doivent rester la disposition de tous, il convient de donner un statut juridique diffrent aux ides qui rvlent de la part de leur auteur une crativit sans pour autant constituer une uvre. Cet ouvrage montre aux juristes et aux artistes comment dpasser le dualisme ide/forme et mettre en uvre une analyse fonde sur le dveloppement et la combinaison des critres de prcision et d'originalit, qui peut faire entrer certaines ides dans le champ du droit d'auteur et du copyright. En outre, la nouvelle fonction conomique des ides a provoqu une raction du droit positif dans les deux systmes juridiques en faveur d'une protection des ides au-del des proprits intellectuelles. Cet ouvrage identifie et analyse les mthodes permettant d'assurer la protection des ides littraires et artistiques par des mcanismes de responsabilit contractuelle et quasi-dlictuelle.