Le Concept d'Inderogeabilite En Droit International Tome I

Le concept d'inderogeabilite, bien que d'usage frequent dans le discours juridique, n'a ete que rarement examine de maniere rigoureuse. Les normes, qui ne souffrent d'aucune derogation, se retrouvent pourtant dans divers domaines du droit international. Cet ouvrage se fonde sur l'etude de trois espaces normatifs dans lesquels cette categorie semble jouer un role central: le jus cogens, les droits humains et finalement, le droit onusien. L'hypothese initiale est que le droit remplit, au sein de l'ordre international, des fonctions tant juridiques, systemiques qu'axiologiques, d'ou le choix d'adopter une perspective fonctionnelle. Cette approche est egalement justifiee par l'absence de criteres permettant de definir avec exactitude le contenu materiel des normes inderogeables. L'inderogeabilite est une notion elastique, dont l'application et l'interpretation varient selon l'instance qui se prononce et les circonstances de l'espece. L'objectif majeur est de comprendre si le concept d'inderogeabilite est uniquement employe pour designer des phenomenes juridiques heterogenes ou s'il constitue une realite unitaire, dotee de fonctions identifiables dans chacun des piliers consideres.